AFFAIRE CULTURELLE

-Convention de mise à disposition de locaux -écuries du Château- à la Communauté de Communes du Thouarsais pour le Centre d'Interprétation Géologique du Thouarsais.
-Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre du Contrat Régional de Développement Durable pour l'opération architec'Thouars dans les collèges.
-Demande de subvention pour les espaces de la médiathèque auprès du Ministère de l'Intérieur.

 

AFFAIRES ÉCONOMIQUES

-Conventions de partenariat avec les associations Thouars Saint Michel et Salon des vins et terroirs.
-Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre du Contrat Régional de Développement Durable pour le marché à la belle étoile.
-Attribution d'une prime pour ravalement de façade commerciale à Florence SOUCHET-HANNIET, pour un immeuble situé 60, rue Saint Médard.
-Établissement d'un bail de location entre la Ville et Jean-Michel GOFFETTE pour la création d’un multiservices (Epicerie-Presse) au 3 rue Saint-Médard.
-Établissement d'un bail de sous-location entre la Ville de Thouars et la SARL « Le marché Saint-Médard » de M. et Mme ALLIX pour la création du commerce épicerie presse, situé 3 rue Saint-Médard.
-Cession d'un ensemble immobilier à la société Plastifor.

 

BÂTIMENTS COMMUNAUX

-Avenant n°1 en plus value au marché sur appel d'offres ouvert pour la gestion et l'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux pour 2005, 2006 et 2007.

 

BUDGET

-Eau. Comptes administratif et de gestion 2006.
-Zone industrielle. Comptes administratif et de gestion 2006.
-Lotissement Descartes. Comptes administratifs et de gestion 2006.
-Ville. Comptes administratifs et de gestion 2006.
-Affectations des résultats 2006 budget ville et budget annexe de l'eau.
-Subvention exceptionnelle de 3000€ pour l'Avenir Jeunes Thouarsais.
-Révision des tarifs de la médiathèque au 1er août 2007.
-Révision des tarifs scolaires et périscolaires pour 2007-2008.
-Décision modificative n°2 au budget ville, exercice 2007.

 

INTERCOMMUNALITÉ

-Rapport sur le prix et la qualité de service public de l'assainissement collectif et non collectif de la communauté de communes du Thouarsais, exercice 2006.

 

RÉSEAUX DIVERS

-Régie de l'eau. Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau pour l'exercice 2006.
-Avenant n°1 en plus-value au marché à procédure adaptée pour les travaux de récupération des eaux pluviales au stade municipal.

 

URBANISME

-Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières.

 

PERSONNEL

-Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.
-Création de 3 emplois d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet pour le service scolaire et périscolaire.
-Création d'un emploi d'adjoint technique de 1ère classe à temps complet pour le service énergie fluides.

RELEVE DE DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 MAI 2007