BUDGET

     Budget annexe de l’eau
Adoption du compte de gestion 2008
Adoption du compte administratif 2008
Adoption de l’affectation du résultat de fonctionnement 2008
Adoption de la décision modificative n°1, exercice 2009

     Budget annexe de la zone industrielle
Adoption du compte de gestion 2008
Adoption du compte administratif 2008

     Lotissement Descartes
Adoption du compte de gestion 2008
Adoption du compte administratif 2008

     Ville
Adoption du compte de gestion 2008
Adoption du compte administratif 2008
Adoption du résultat de fonctionnement 2008
Adoption de la décision modificative n°1, exercice 2009

     Adoption des tarifs scolaires et périscolaires pour l’année 2009-2010
     Versement d’une subvention exceptionnelle de 180€ à l’association L’Ecole de Thouet.

AFFAIRES CULTURELLES

     Adoption d’une convention entre la Ville de Thouars et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes pour la mise à disposition de ressources pédagogiques en vue de leur diffusion.
     Sollicitation du Centre National des Variétés pour une aide la plus élevée possible pour l’acquisition de gradateurs lumière.
     Acceptation d’un avenant à la convention entre la Ville de Thouars et l’association La Durandal (cinéma Le Familia) pour l’organisation de séances cinématographiques à destination des élèves des écoles élémentaires de Thouars.
     Adoption du règlement intérieur du « Prix des lecteurs de la Ville de Thouars ».

AFFAIRES ECONOMIQUES

     Sollicitation du conseil régional Poitou-Charentes via le Syndicat du Pays Thouarsais pour une subvention d’un montant de 5600€ pour le Marché à La Belle Etoile 2009 dans le cadre du Contrat Régional de Développement Durable 2007-2013.

 

AFFAIRES SOCIALES

     Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention avec la Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnelle et le Pôle Emploi ayant notamment pour but de reconnaître la qualité de structure d’insertion par l’activité économique à la Ville (chantier d’insertion) et d’améliorer la gestion de la subvention de l’Etat..

AFFAIRES SPORTIVES

     Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer les conventions et annexes financières avec les associations sportives suivantes dans le cadre du dispositif visant à accompagner la pratique sportive de haut niveau : Les Argentonnaises de Thouars Basket 79, Thouars Basket 79, Thouars Foot 79, l’UST Rugby, le Judo-Club thouarsais, le CSCT Tennis de table.
     Signature entre la Ville de Thouars et le Ministre chargé de l’aviation civile d’une nouvelle convention d’exploitation et entre la Ville de Thouars et le gestionnaire de l’aérodrome, l’association Agathe, d’un nouveau sous-traité de gestion.

CONSEIL MUNICIPAL

     Signature avec la Préfète des Deux-Sèvres d’une convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
Adhésion au service FAST « contrôle de légalité » de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’abonnement au service d’un montant annuel de 960 € HT et pour l’achat d’un certificat numérique d’un montant de 70€ HT.

ENFANCE-JEUNESSE

     Autorisation  donnée à Monsieur le Maire où a l’adjoint ayant délégation pour signer l’acte d’engagement ainsi que toutes pièces du marché attribué à la société                   SAS RESTORIA de Saint-Barthélémy d’Anjou (49), pour un montant annuel estimé à 196 714, 88€ TTC conformément à la décision de la Commission d’Appel d’Offres.
     Mise en place d’un nouveau moyen de paiement pour les garderies périscolaires, le Chèque Emploi Service Universel (CESU)

INFORMATIQUE

      Validation de l’avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Thouarsais dans le cadre d’un groupement d’achat pour le marché de fournitures « matériel informatique et photocopieur ».

INTERCOMMUNALITE

     Approbation de l’intérêt communautaire de la voirie communale n°22 de Louzy sur la portion comprise entre la voirie départementale n° 938 et la voirie départementale n°63 et de modification en conséquence des statuts de la Communauté de Communes du Thouarsais.
     Reconduction pour une durée de 3 ans de l’autorisation de déversement des eaux usées de l’usine de plats préparés Loeul et Piriot, sise ZI du Grand Rosé à Thouars.
     Reconduction pour une durée de 3 ans de l’autorisation de déversement des eaux usées de l’abattoir Loeul et Piriot, sise ZI du Grand Rosé à Thouars.
     Signature d’une convention avec le Syndicat Mixte de la Vallée du Thouet relative à l’entretien courant de l’itinéraire cyclable en Vallée du Thouet.

MONUMENTS HISTORIQUES

     Demande de subventions complémentaires, concernant l’église Saint-Médard (restauration de la façade Ouest – Réalisation du projet architecturale et technique – Tranche 1/3).

RESEAUX DIVERS

     Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau pour l’exercice 2008.

URBANISME

     Présentation du bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières
     Adoption du règlement municipal d’attribution de la prime municipale d’aide aux ravalements de façades.
     Application sur la commune à compter du 1er janvier 2010 (et jusqu’au 31 décembre 2013) de la nouvelle taxe locale sur la publicité extérieure en substitution de la taxe sur les emplacements publicitaires fixes.
Fixation des prix :
-    dispositifs publicitaires non numériques : 15€/m²/an et par face
-    pré enseignes d’une surface égale ou supérieure à 12m² :15€/m²/an et par face
-    enseignes : exonération totale.

PERSONNEL

     Création d’un emploi d’Adjoint Technique de 2ème classe
     Signature d’une convention avec l’association S’il Vous Plait de mise à disposition de personnel municipal
     Signature d’une convention avec l’association Les Argentonnaises Thouars Basket 79 de mise à disposition de personnel municipal
     Création d’un emploi de modèle vivant pour besoin occasionnel
     Création d’un emploi d’Adjoint Administratif de 2ème classe à temps non complet.

RELEVÉ DE DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 MAI 2009