AFFAIRE CULTURELLE

-Demande de subvention à la Région Poitou-Charentes et à l’État sur la programmation 2007 menée dans le cadre du label Ville d’art et d’histoire.
-Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre de la convention d’objectifs pour les actions de valorisation et d’éducation au patrimoine.
-Convention de partenariat avec l’association CREDES regroupant 450 comités d’entreprises et amicales de personnel pour des réductions d’entrées au musée Henri Barré au bénéfice des membres adhérents.

 

BÂTIMENTS COMMUNAUX

-Avenant au marché sur appel d’offres ouvert pour la restauration extérieure du pavillon sud du Château des Ducs de la Trémoïlle.

 

BUDGET

-Renouvellement de la convention annuelle pour une nouvelle ligne de trésorerie.
-Création d’un tarif de vente des livres des collections de la médiathèque dans le cadre d’une opération de désherbage.
-Attribution des prix aux commerçants gagnants du concours de vitrines décorées organisé le 14 juillet.
-Subvention exceptionnelle de 1.500€ versée à la Compagnie Métro Mouvance pour l’ouverture de la chapelle Anne Desrays.
-Décisions modificatives des budgets ville et annexe de l’eau.

 

CONSEIL MUNICIPAL

-Motion relative au projet de refonte de la carte judiciaire.
-Motion relative au projet de réorganisation du FRET, wagons isolés.
-Motion relative aux contrats aidés.

 

ÉCONOMIE SOLIDAIRE

-Convention de financement de l’étude de diagnostic et de programmation du Foyer de Jeunes Travailleurs avec la Communauté de Communes.

 

INTERCOMMUNALITÉ

Rapport d’activité de la Communauté de Communes pour l’exercice 2006.

 

URBANISME

-Révision de la redevance 2007 pour la concession d’affichage avec la société Publigat.
-Attribution de primes pour ravalement de façade pour les immeubles de Christiane SENAMAUD et Maurice PIN situés respectivement 35, rue de la Trémoïlle et 52, rue de la Trémoïlle.
-Demandes d’autorisation pour des travaux de modification de façade du 2ème bloc sanitaire du camping municipal, pour des modifications des ouvrants du groupe scolaire Ferdinand Buisson et pour la construction d’un garage dans la cour arrière des locaux de l’espace clubs.

 

PERSONNEL

-Indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs de recettes ou d’avances pour des fonds maniés, année 2006.
-Détermination de taux de promotion ayant pour conséquence des avancements de grade pour plusieurs agents en poste.

-Modification du tableau général des emplois.
-Recrutement d’un encadrant technique pour le chantier d’insertion.
-Convention de mise à disposition de personnel municipal auprès de l’association « S’il vous plaît ».

RELEVE DE DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 JUIN 2007