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Récolement du 3 avril 2008... COMMUNE DE
THOUARS
Registres de délibérations du conseil municipal : an VIII-an XIII, 1806-1832, 1832-1838, 1846-1855, 1855-1866, 1866-1874, 1874-1880, 1880-1888, 1888-1897, 1898-1913, 1913-1921, 1921-1926, 1926-1937, 1937-1950, 1950-1954, 1955-1956, 1956-1957, 1957-1958, 1958-1960, 1960-1962, 1962-1964, 1964-1966, 1967, 1967-1968, 1968-1969, janv.-juin 1969, juin 1969-fév. 1970, fév.-juin 1970, juin 1970-janv. 1971, janv.-juil. 1971, juil.-déc. 1971, janv.-avril 1972, avril-juin 1972, juin 1972-déc. 1973, déc. 1973-déc. 1974 (2 registres), déc. 1974-fév. 1976 (2), mars 1976-janv. 1977 (2), janv.-oct. 1977 (2), oct. 1977-juil. 1978 (2), sept. 1978-mars 1979 (2), avril-juil. 1979 (2), juil. 1979-janv. 1980 (2), janv.-avril 1980, sept. 1980-mars 1981, mars-oct. 1981, oct. 1981-avril 1982, avril-déc. 1982, déc. 1982-avril 1983, avril-oct. 1983 (2), oct. 1983-fév. 1984 (2), fév.-juin 1984 (2), juin 1984-janv. 1985 (2), janv.-juin 1985 (2), juin 1985-janv. 1986 (2), janv.-juin 1986 (2), juin-déc. 1986 (2), déc. 1986-mai 1987 (2), juin-déc. 1987 (2), déc. 1987-mai 1988 (2), mai-déc. 1988 (2), déc. 1988-mars 1989 (2), avril-sept. 1989 (2), sept.-déc. 1989 (2), déc. 1989-mai 1990 (2), mai-déc. 1990 (2), déc. 1990-juil. 1991 (2), juil.-nov. 1991 (2), nov. 1991-mars 1992 (2), mars-oct. 1992 (2), oct. 1992-mars 1993 (2), mars-oct. 1993 (2), oct. 1993-mars 1994 (2), mars-oct. 1994 (2), oct. 1994-mars 1995 (2), mars-sept. 1995 (2), sept. 1995-fév. 1996 (2), fév.-juin 1996 (2), juin-nov. 1996 (2), nov. 1996-avril 1997 (2), avril-oct. 1997 (2), oct. 1997-fév. 1998 (2), fév.-juin 1998 (2), juin-nov. 1998 (2), nov. 1998-mars 1999 (2), mars-juin 1999 (2), juin-oct. 1999 (2), oct.-déc. 1999 (2), déc. 1999-mars 2000, mars-juin 2000, juin-sept. 2000. Lacunes : 1838-1846, avril-sept. 1980 (sous réserve). Registres des arrêtés : 1811-1924, 1924-1942, 1942-1959, 1959-1961, 1961-1965, 1965-1966, août 1966-juin 1967, juin 1967-mai 1968, mai 1968-avril 1969, avril 1969-mars 1970, mars-oct. 1970, nov. 1970-juin 1971, juin 1971-fév. 1972, fév.-oct. 1972, oct. 1972-déc. 1973, déc. 1973-janv. 1975, janv.-nov. 1975, nov. 1975-août 1976, août 1976-mars 1977, mars 1977-janv. 1978 ; janv.-août 1978, août 1978-mars 1979, juin 1979-fév. 1980, fév.-déc. 1980, déc. 1980-avril 1981, avril-août 1981, août 1981-avril 1982, avril-nov. 1982, nov. 1982-août 1983, août 1983-avril 1984, avril-nov. 1984, nov. 1984-juin 1985, juin-déc. 1985, déc. 1985-sept. 1986, sept. 1986-mai 1987, mai-déc. 1987, déc. 1987-juin 1988, juin-déc. 1988, déc. 1988-juil. 1989, juil. 1989-mars 1990, mars-oct. 1990, oct. 1990-avril 1991, avril1991-avril 1992 (2 registres), avril 1992-mai 1993 (2), mai 1993-avril 1994 (2), avril 1994-fév. 1995 (2), fév.-oct. 1995 (2), oct. 1995-juil. 1996 (2), juil. 1996-mai 1997 (2), mai 1997-janv. 1998 (2), janv.-juil. 1998 (2), juil.-déc. 1998 (2), déc. 1998-mars 1999 (2), mars-juin 1999 (2), juin-oct. 1999 (2), oct. 1999-mai 2000 (2), mai-oct. 2000 (2), oct. 2000-avril 2001 (2), avril-sept. 2001 (2), sept.-déc. 2001 (2), déc. 2001-fév. 2002 (2), mai-sept. 2002 (2), sept. 2002-fév.2003 (2), fév.-avril 2003 (2), avril-sept. 2003 (2), sept. 2003-fév. 2004 (2), fév.-mars 2004 (2), mars-août 2004 (2), août-déc. 2004 (2), déc. 2004-mai 2005 (2), mai-sept. 2005 (2), sept.-déc. 2005 (2), déc. 2005-mars 2006 (2), mars-juin 2006 (2), juin-sept. 2006, sept.-nov. 2006, nov.-déc. 2006, déc. 2006-fév. 2007, fév.-mars 2007, mars-mai 2007, mai-juin 2007, juin-août 2007, août-oct. 2007, oct.-nov. 2007, nov. 2007-janv. 2008, janv.-fév. 2008. Lacunes : fév.-mai 2002 (sous réserve)
Documents d’Ancien Régime CC Finances et contributions CC1 1 cahier papier, 36 feuillets Copie du rôle des corvées de 1790 avec la date de 1788 1788-1790 CC2 1 cahier papier, 25 feuillets Tailles et octois de l’Eslection de Thouars : compte de Pierre Raveneau, conseiller du Roy, receveur alternatif des tailles et octois de l’Eslection de Thouars pour l’année 1704 1704 DD Biens communaux, Eaux et Forets, Travaux publics, Voirie DD1 1 pièce parchemin, 17 pièces papier Arrentement par François Turcot, marchand à Bazoges-en-Pareds, à Alexandre Frogier, sieur de Fonjarry, maître chirurgien de la ville de Thouars, d’une maison vulgairement appelée Coutanse, sise paroisse Saint-Médard (1715). Vente par Hardouin Allard, marchand à la Morlière en Largeasse, à Maître Joseph Redon, seigneur de Beaupréau, demeurant à Thouars, de la moitié de la rente due audit Allard (1739). Ratification par Jeanne Turcot, épouse d’Hardouin Allard (1740). Quittance audit Redon (1739). Reconnaissance de rente due sur la maison de Coutance, par Alexandre Frogier, à Joseph Chauvin, seigneur de la Mouzinière en Glenay (1745). Vente par Joseph Chauvin à Joseph Redon de la rente à lui due sur la maison de Coutance par Alexandre Frogier (1748). Procédure pour Joseph Redon de Beaupréau contre Marie Girardeau, veuve d’Alexandre Frogier et François Corminier, tuteur de l’enfant de Pierre Joyeux et Marie Frogier (1764-1765). Arrentement de la maison de Coutance par Joseph Redon à Nicolas Jagault (1764). 1715-1765 DD2 1 pièce parchemin, 9 pièces papier Jardin du Chêne vert.- Vente par Jacques-Jérôme Duplessis, notaire, par Henri Pommier, marchand à Thouars de l’emplacement de l’ancienne auberge à l’enseigne Le Chêne vert (1782). Procès-verbaux de vente et rapport d’experts (1783). 1782-1784 FF Justice et police FF1 1 pièce, papier imprimé Factum pour le procureur, syndic, manans et habitans de la ville de Thouars contre les ecclésiastiques de la mesme ville, demandeurs, afin d’estre déclarez exempts du droict de courtepinte ou appetissement de mesure qui est le dixième denier du vin qui se vend en détail en la ville et banlieue de Thouars, et encore contre Maistre Pierre Ruellon, fermier dudict droict, demandeur en sommation, à ce que les deffendeurs ayent à faire cesser ladite prétendue exemption (1635). 1635 GG Cultes, Instruction publique, Assistance publique GG1 1 cahier papier, 32 feuillets Visite des cures de l’archiprêtré de Thouars par Monsieur le doyen depuis 1725 jusque et y compris 1730 : observations sur l’état moral des paroisses et sur l’état matériel des églises et des cimetières (1725-1730). 1725-1730 GG2 1 pièce parchemin, 47 pièces papier Familles Menoust-Joubert.-Bail à rente par René Menoust, marchand à Brion, à François Joubert, cabaretier et Perrine Bougiaude sa femme, d’une maison à Thouars (1740). Cession par René Menoust, à Perrine Bocqueau, veuve de Jean Jamin et en secondes noces de François Joubert, d’une petite boutique à Thouars (1755). Procédure par les curés et prêtres compagnons de Saint-Médard contre ladite veuve Joubert au sujet de septier de vin du par elle (1768-1769). 1740-1769 GG3 1 pièce parchemin, 3 pièces papier Familles Menoust-Joubert.-Transaction entre messire Pierre Quetin, prêtre curé de la paroisse Saint Médard, Jacques Joubert, sergent, messire Louis Aubry, prêtre compagnon en l’église dudit Saint Médard, René Menoust, marchand, et François Guignon, sergent, au sujet d’une réclamation adressée par lesdits curés et compagnons de Saint Médard audit Joubert (1769). Cession par René Joubert, maître cellier, demeurant à Loudun, à Léonard Tauny, maître maçon et Marguerite Richou, sa femme, demeurant à Thouars, d’une maison sise à Thouars (1785). Titre nouveau de la rente susdite (1835). 1769-1835 GG4 4 pièces papier Quittance délivrée par Henry Delivet de la Touche, Louise Delivet sa fille, Jean-Vincent Demege et sa femme Françoise Delivet, à Ambroise Leconte, marchand à Thouars (1685). Accord entre Maître Benoît Duclos, principal du collège de Thouars, et Maître Pierre Grenouilleau (1696). Acquisition par la municipalité de Thouars de la maison appelée hôtel de Bournizeau (1700). Ventre par Françoise et Louise Delivet, filles et héritières de Henry Delivet, seigneur de la Touche, au sieur Ambroise Leconte, marchand de draps et soie, d’une maison sise à Thouars (1723). 1685-1723 GG5 1 pièce papier, 3 feuillets Mémoire pour servir à l’état demandé par le Conseil sur la situation actuelle du collège de Thouars et présenté par les commissaires qui forment le bureau (XVIIIème siècle) XVIIIème GG6 1 pièce parchemin Lettre de Jean-Bretagne-Charles-Godefroy, duc de la Trémoïlle et de Thouars, pair de France… notifiant aux officiers du duché-pairie de Thouars le choix fait par lui de messire Pierre Quétin, prêtre du diocèse d’Angers, comme principal du collège de la ville de Thouars en remplacement de messire François David, prêtre du diocèse de Luçon, demissionnaire (1751). 1751 II Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) II1 6 pièces papier Famille Jean Saugé.-Succession de Marie Chaboussant, veuve de Jean Saugé, à Bonneuil : apposition de scellés (1760). Curatelle des enfants mineurs René et Jacques (1760). Transaction entre Jacques Saugé, Jeanne Blanchon, veuve Pierre Morin et Pierre Saugé (1782). Contrat pour Jacques Saugé, fils et héritier de Jean Saugé et Marie Chaboussant (1782). 1760-1782 II2 78 pièces papier, 7 pièces parchemin Famille Pierre Saugé.-Succession de Pierre Saugé, époux de Catherine Leculeux, fouassier à Exoudun, et partage entre ses fils, Pierre et Guillaume (an II). Transaction entre Louis Richard, dit l’Abbé, marchand minotier à Exoudun, et Pierre Saugé et sa femme (1782). Procès entre Pierre Saugé et Louis Richard (1778-1784). Procès entre Pierre Saugé, Catherine Leculeux et Louis Leculeux contre Jacques Mege, veuf et donataire de Marie Leculeux, demandeur en entérinement de testament (1788). Contrat de mariage de Louis Leculeux et Catherine Granet (1716). Acquêt Louis Leculeux de René Métivier (1736). Contrat de mariage de Olivier Liège et Catherine Leculeux (1751). Arrentement de François Leculeux à Louis Leculeux, son frère, sur un pré à Exoudun (1752). 1716-1793 II3 434 pièces papier, 3 pièces parchemin Famille Guillaume Saugé.-Traités et reçus entre Guillaume Saugé et sa première épouse Marie Clerc (divorcée d’avec lui le 9 fructidor an IV et ensuite d’avec Louis Izambert) et sa deuxième épouse Françoise Pau (an IV-1808). Divorce de Guillaume Saugé et de la citoyenne Françoise Pau, veuve Diligent (an IX). Divorce de Louis Izambert et de Marie Clerc (an IX). Ratifications pour Guillaume Saugé et Marie Clerc, sa femme, par Pierre Clerc, chirurgien, et Paul Clerc, orfèvre (1787-an V). Commission d’huissier près le tribunal de Niort (an IX). Changement de domicile de Poitiers à Nueil-sur-les-Aubiers (1806). Quittances, mémoires et lettres du sieur Robin, instituteur à Niort (an IX). Obligation de Guillaume Saugé et son père à Jean de Dieu Cruvilliers (1785) et au sieur Rivet (1786). Baux : maison à Niort (1791-1792), domaines à Saint-Hilaire-la-Palud et Arçais (an VII). Vente des meubles de Guillaume Saugé, huissier à Niort (an IX), à Marsay, et liquidation de ses biens par les domaines nationaux à Nueil (an XII). Métairie de la Rivière-Julliot aux Aubiers : acquisition des domaines nationaux par Guillaume Saugé (an IX), baux (an IX-1821). Quittance au citoyen Saugé pour la ferme de champs dite de l’Eglise provenant de la fabrique des Aubiers (an VI-an XIII). Procès-verbal d’estimation de la métairie de Beuilly en Saint-Porchaire vendue à Billaud de la Chapelle-Saint-Laurent (1808). Saisie sur les deniers de la vente des meubles du citoyen du citoyen Martin, de Paris (an VIII-an IX). Liquidation de la métairie du Grand-Plessis (an VIII-an XIII). Billet à ordre pour Chauvin de Châtillon et correspondance à ce sujet (an XIII). Etat des terres à Bouillé-Saint-Paul, Mauzé, Nueil (an X-1817). Borderie de Mairé provenant de Crussol, émigré (an X-an XIII). Four de la rivière à Saint-Hilaire-La-Palud (1820). Droits de feu de Guillaume Saugé dans des maisons à Thouars : succession Crepellier (1828). Procès : Guillaume Saugé contre Paul Clerc, son beau-père, pour dettes (1810), exploit pour Guillaume Saugé demandeur en opposition contre le sieur Jacques Boisnot, Louise Aimée Boisnot (1787), jugement pour Saugé contre Pallardy, marchand à la Forestrie en Clussay (1791). Succession de Guillaume Saugé (1823). Procès entre André Honoré Saugé aîné et Charles Agapit Rigomer Saugé jeune, héritiers (1826-1829). Correspondance : lettres adressées à Guillaume Saugé, huissier à Niort (1787-an XIII), lettres de son beau-frère Clerc (1790-an IV), lettres adressées à Poitiers (an XIII-1806), à Nueil (an II-1812), lettres de son ami Castillon de Saint-Victor (an XIII-1806), lettres de Saugé à mademoiselle Tetreau avec réponses (an XII), lettres adressées à Saugé au Pressoir en Mauzé (1811-1820), lettres de madame Saugé, née Clerc, à ses enfants (1823). Diligent : correspondance au citoyen François Diligent, tailleur d’habits à Niort et à sa veuve (an III-an VIII), extrait de naissance de François Diligent (1751), lettre de Diligent au citoyen Jamain, prêtre à Morthon (an III). 1751-1829 II4 17 pièces papier Famille Aglaé Saugé.-Correspondance d’Aglaé Saugé à son frère à Niort (an XIII-1810). Comptes et créances avec les Saugé de Charles Claude Vaslin, géomètre et percepteur, époux de Eugénie Aglaé Saugé de Nueil-sur-les-Aubiers : arrérages de rentes (1829-1839). Lettres à Vaslin (1828-1831). 1804-1839 II5 14 pièces papier Famille Charles Agapit Rigomer Saugé.-Lettres d’Agapit Saugé à son père à Poitiers (an XIII), lettre adressée à Saugé à Doué (1821). Autorisation de Charles Agapit Rigomer Saugé, époux séparé de Marie Louise Joubert, ex-directeur des postes, tanneur à Doué pour sa femme (1841) ; Procès de madame Saugé contre son mari (1840-1841). 1804-1841 II6 98 pièces papier Famille André Honoré Saugé.-Correspondance adressée à André Honoré Saugé aîné propriétaire à Thouars (1818-1842). Lettre adressée à Rosalie Royer (1832). Jugement de séparation de corps entre la dame Rosalie Royer, épouse de André Honoré Saugé (1832). Vente d’André Honoré Saugé, officier de cavalerie, d’une maison à Thouars à Madame veuve Chousamy (1829). Commandements, assignations : Lecoudry contre Saugé ; Saugé contre Bigot (1826-1836). Correspondance adressée à madame veuve Saugé, née Royer (1856-1874). Vente de bois à Mauzé (1863). Lettre de madame Royer, négociante à Saumur (1815). 1815-1874 II7 13 pièces papier Famille André Honoré Guillaume Saugé.-Correspondance : lettres à André Honoré Guillaume Saugé, employé des droits réunis à Abbeville, Boulogne (1810-1813), à Paris (1817-1818), ordres de changement (1811-1812), lettre des douanes (1819). 1810-1819 II8 3 pièces papier Famille Nicole Saugé.-Correspondance (1829-1830). Protêt (1824). 1824-1830 II9 263 pièces papier Famille Saugé.-Quittances (1788-1884). 1788-1884 II10 62 pièces papier Famille Saugé.-Impôts (1788-1842). 1788-1842 II11 168 pièces papier Famille Saugé.-Mémoires, fournitures de maison et travaux (1757-1864). 1757-1864 II12 31 pièces papier Famille Saugé.-Comptes : notamment coupes de bois (1820-1827). 1820-1827 II13 42 pièces papier Famille Saugé.-Correspondance diverse (1790-1840). 1790-1840 II14 73 pièces papier Famille Saugé.-Succession de Marie d’Olivet, femme en premières noces de Mari Maslard, laboureur, et de Jeanne Gougin, sa deuxième femme (1734). Titres de rentes légataires dues au chapelain de la chapelle de Saint-Martin-de-Meigné, paroisse de Brizé par de Lachenaie à cause de madame Lory, son épouse, et le sieur René Baudineau de Brion (1770). Barre contre Mouton, marchands à Niort (an VI). Estimation de la métairie de la Blanchette aux Aubiers : Birrot, fermier (an IX). Obligation Dubreuil (an XII-an XIII). Martin contre Fortin à Châtillon (1806). Bail à ferme de la métairie de la Petite Borde à Saint-Pierre-des-Echaubrognes (1808). Vente d’une maison à Thouars par mademoiselle Marie Sophie Cuvier à René Jagault, archiprêtre, curé de Thouars (1810). Attermoiement en faveur de Jarry, jeune tailleur d’habits à Thouars par ses créanciers (1824). Cochard, boulanger contre Nau (1835). 1734-1835 II15 5 pièces papier, 1 parchemin Papiers Thomas, notaire à Thouars.-Lettres d’un ami et à sa mère (1790-1792). Acquêt par Barthelemy Thomas, bourgeois de Doué, de terres de Brossay, Champrateau, Marchais, les Vannes (1775-1781). Reconnaissance de dette à Thomas père par la veuve Jouffrault (1790). 1775-1792 II16 99 pièces papier, 10 parchemins Papiers divers.-Etat de comparaison de la Renardière avec la Grollière (paroisse Saint-Amand) [s.d.]. Aveu et dénombrement des terres, seigneurie de Montrelays et du Plessis Auger, rendu en la Chambre des comptes de Bretaigne par hault et puissant François Auger, seigneur desdits lieux (1476). Procès pour droit de passage dans un pré au village du Chillou entre le sieur du Chiron et plusieurs (1599). Succession du cardinal de Richelieu : procès-verbal d’exécution de la commission pour la conservation des châteaux, maisons, fermes, biens fruits et revenus de cette succession à Mortaigne, Corps et Barbezieux par Louis Carde, sieur de Saint-Germain (1651). La Viaudrye en la Chapelle de Montrelais : échange de terres entre Pierre Bernardin et Nicolas Mesnard (1675). Reconnaissance de rentes foncières pour Martineau de Doué (1674). Partage des biens de Louis Destriche, conseiller du roi au siège prévotal d’Angers et de demoiselle Catherine Aubin (1677). Cession par Pierre Loride, sieur des Gallinières (1694). Doué : acquêt par Renée Bigot, veuve Jean Bacault, d’une maison à Doué (1723). La Poussadière en Saint-Aubin-le-Cloud : quittance au sieur Duvignault (1750-1772). Paroisse de Vaucliné : vente par René Thoreau, sieur des Roches-Champaigne à Gibot, sieur de la Perrinière, du fief Bernard et de Blarins au village de la Petite Brosse (1764). Monastère Sainte-Ursule de Thouars : quittance de la sœur supérieure (1765). Acquêt par Millaud, maître maréchal à Saint-Médard de Thouars d’une maison à Verrines (1773). Procédure : Alexis Georges Raymond, chanoine du chapître Saint-Pierre de Thouars contre Jean Thibault, masson (1752). Pierre ducerisier, orfèvre, contre Leblois et Boissard, prêtre curé de Saint-Jacques, puis Crépellier, notaire à Thouars (1778-1861). Abbaye Saint Laôn de Thouars : quittances du prieur (1781-1791). Saint-Pierre-de-Cursay : obligation par Jean Roy de Saint-Hilaire de Jeu à Perrine Ballu, veuve de Pierre Georget du village de Limon en Saint-Pierre-de-Cursay (1786). Brissac : lettre adressée à monsieur Vincent, officier du roi et de monseigneur le comte d’Artois (1788). Communauté de la Chapelle-Saint-Sauveur : quittance de contribution foncière (1792). Cimetière d’Oiron (an V). Bail à rente de la Gouraudière en Mauzé (1821). Succession de André Bazile Juchault de Saint-Maixent-l’Ecole (1836). Titre de droit de complant par Frogé, Malécot, époux Bougnon et Boulourd à madame Patris à Thouars (1859). 1476-1861 II17 45 pièces papier, 1 parchemin Papiers André Bailly.-Copie du 22 août 1772 du bail à ferme de messire Pierre Moussaute, prestre, conseiller et aumonier du roy, prieur commandataire du Prieuré de Saint-Michel-lès-Thouars de 1666 (1772). Mémoire du Prieuré Saint-Michel. Copie du 14 février 1716 : les anciens seigneurs de Thouars sont les fondateurs de l’église ou chapelle de Saint Michel (1716). Copie dactylographiée d’un texte du 29 août 1744 d’un mémoire du commandataire du Prieuré (1744). Lettres de monsieur l’Abbé de la Génessis, prieur de Saint-Michel et chanoine de l’église du Mans au Mans (1717-1740). Arrêt du Parlement imprimé (1763). Reçu pour l’entretien des gens de guerre (1663). Minute de transaction entre monseigneur Louis d’Amboise, vicomte de Thouars et l’aumonier prieur et frère de la Maison de Dieu de Saint-Michel près la ville dudit lieu de Thouars, opposant : copie de la minute du 6 octobre 1459 [s.d.]. Ressort actuel du duché-pairie de la ville de Thouars avec plan d’observation (1788). 1663-1788 II18 19 pièces papier Famille Banchereau.-Pierre Banchereau : titres de propriété (1704-1745). Joseph Athanase Banchereau : les créanciers de la succession de Joseph Athanase Banchereau des Vigneaux décédé à la Martinique contre Pierre Banchereau (1749). Daniel Banchereau : acquêt de rente foncière par Marguerite Bridier, veuve de Daniel Banchereau de Doué (1694). Mathurin Banchereau : contrat de mariage de Mathurin Banchereau et Nicole Gautreau de Saint-Pierre-de-Chemillé (1677). Lettres de François Joseph Banchereau, chanoine, à sa sœur mademoiselle Jeanne Banchereau (1761-1776). Lettre de Angignard, prêtre-chanoine du château de Montreuil-Bellay à mademoiselle Jeannette Banchereau des Vigneaux (1755). Métairie de Vauboureau en Saint-Nicolas-de-Brossay : visite (1662), état véritable pour compte par Louis Maugois avec ses métayers en la métairie du Vauboureau sise paroisse Saint-Nicolas-de-Brossay (1667), bail (1680). 1662-1776 II19 77 pièces papier Papiers Beliard, notaire à Thouars.-Acquêt de Lespron sur Falloux (an X). Procès du citoyen Henri Lespron contre Jeanne Falloux (an X). Donation par Louis Boudault à l’hospice de Thuars [s.d.]. Procès Lespron contre Herbault (an XII). Visite de la maison de Bouillé-Saint-Paul (1813). Amortissement de la rente Meschin (1815). Elections de 1824 : cartes d’électeurs (1817-1824). 1801-1824 II20 2 pièces papier Famille Briand-Durocher.-Lettre de Briand, procureur au siège baillage de Loudun (1659). Contrat d’acquêt fait par Marguerite Besson et René Martin de la maison de Doué des Briand et Pierre Besson (1635). 1635-1659 II21 1 pièce papier Famille Briand François.-Contrat de mariage de François Briand, avocat en parlement, fils de Vincent Briand, marchand de draps de soie et Françoise Jamin avec Marthe Marie Guedon (1672). 1672 II22 2 pièces papier Famille Briand Françoise.-contrat de mariage de Christophe Blaondeau, avocat en la sénéchaussée de La Flèche, fils de Jacques, notaire et Jeanne Rousseau avec Françoise Briand, fille de Vincent Briand et Françoise Jamin (1675). 1675 II23 9 pièces papier Famille Briand Georges.-Membre du conseil municipal de la commune de Doué (1788-1826). 1788-1826 II24 17 pièces papier Famille Pierre François Briand.-Tutelle des enfants mineurs de Pierre François Briand de Begrolle, avocat en parlement, ancien sénéchal de Montrelais (1770). Succession (1807). 1770-1807 II25 32 pièces papier, 3 parchemins Famille Briand-Durocher Georges Léon.-Thèse de licence de Georges Léon Briand-Durocher, avocat à Château-Gonthier, substitut du procureur du roi à Baugé, juge de paix à Doué, époux de Désirée Pignier (1826). Lettres à sa mère (1823-1827). Passeports, ports d’armes et lettres au juge de paix (1843-1854). 1823-1854 II26 12 pièces papier Famille Briand-Durocher Edmond.-Notes de classe au collège de Doué, collège royal d’Angers, lycée d’Angers, Faculté de droit de Paris (1844-1857). 1844-1857 II27 7 pièces papier, 1 parchemin Famille Briand-Peltier, terre de Bégrolle.-Prise de possession de la terre de Bégrolle, paroisse de la chapelle de Montrelays, par Peltier, acquéreur (1692). Aveu de la terre de Begrolle et métairie du clos, rendu par Maître Pierre François Briand, licencié ès lois, comme mari de Marie Marguerite Peltier (1758). Bail judiciaires des biens de Anne Philippe Joubert, fille mineure de François Louis Joubert de Villebeslé et Marie Perrine Thérèse Briand au sieur Georges Briand (1787). 1692-1787 II28 8 pièces papier, 1 parchemin Famille Briand-Peltier.-Contrat de constitution pour Sébastien Peltier (1686). Aveux ou déclarations censives à la baronnie de Montrelais et quittance de rente féodale (1660-1749). Inventaire des meubles et autres effets au décès de Anne Peltier (parmi les héritiers : Pierre François Briand, époux de Marie Marguerite Peltier (1752). 1660-1752 II29 6 pièces papier, 1 parchemin Famille Gourdault-Pignier : La Pinsonnière (1776-1806). 1776-1806 II30 19 pièces papier, 9 parchemins Famille Jamin.-Urbain Jamin, sieur de la Gaudinière : acquisitions, baux, contrats divers à Saint-Germain, la Bougaudière, Aulnay, métairie de la Fillollière, Moranne,… (1579-1726). Baptême de Louis Bouclier (1620). Contrat de mariage de Louis Bouclier et mademoiselle Michau (1645). Partage de la succession d’Urbain Jamin, sieur de la Gaudinière et mademoiselle Marie Guérineau, entre Pierre Jamin, mademoiselle Marguerite Jamain, mademoiselle Urbaine Jamin, femme de Jean de Marsolle (1674). Inventaire (1728). 1579-1728 II31 7 pièces papier Famille Chabert.-Titres au soutien des terres de la Relandière, Rochefou, Corneboeuf, appartenant aux Chabert à Cersay (1722-1728). Maison et vigne au bourg de Bouillé-Saint-Paul (1738-1821). Pré et terre de Frontault à Bouillé-Saint-Paul (1726-1742). Arpentement des terres et maisons composant la fresche du Vivier en Bouillé-Saint-Paul : copie (1688). 1688-1821 II32 17 pièces papier, 1 parchemin Famille Délivet de la Touche.-Comptes de ce que doit monsieur Délivet de la Touche pour ses filles Louise et Françoise à monsieur Comte l’aîné, marchand (1716-1722). Exploit pour Ambroise Lecomte contre Henry Délivet de la Touche pour paiement des dettes de ses filles (1722). Quittances diverses (1723-1724). 1716-1724 II33 1 liasse de notes manuscrites Papiers Erker.-Travaux amorcés par monsieur Pierre Erker, ancien secrétaire général [s. d.]. Tablettes historiques (Thouars et les Deux-Sèvres) avec quelques pièces originales [s. d.]. [s. d.] II34 1 pièce papier, 17 feuillets Jugement du duché-pairie de Thouars à la requête du duc de la Trémoïlle en poursuite d’arrérages de droits de baillages : rentes, guets, tailles et vicomtaux, condamnant Bellanger, de la Ragotterie, habitants de Boisbasset et autres (1699). 1699
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